كتاب:ACTUALISATION ET REVISION DES PRIX DES MARCHES DU B.T.P.H
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ACTUALISATION ET REVISION DES PRIX DES MARCHES DU B.T.P.H
Animateur : Mr BOUCHAKOUR Kamel
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SOMMAIRE
AVANT PROPOS
1- FONDEMENTS ECONOMIQUES ET JURIDIQUES
1.1- LA THEORIE DE L’IMPREVISION
1.2- LES TEXTES REGLEMENTAIRES
2- LES PRIX DE REGLEMENTS CONTRACTUELS
2.1- LES DIFFERENTS TYPES DE PRIX
2.2- LE PRIX ET LES FLUCTUATIONS ECONOMIQUES
3- CONDITIONS PREALABLES A LA REVISION DES PRIX
3.1- LA CLAUSE DE REVISION
3.2- LA FORMULE DE REVISION
3.3- LES MODALITES D’APPLICATION DE LA REVISION
4- L’ACTUALISATION
4.1- DEFINITION
4.2- CONDITIONS
4.2.1- Le délai de validité des offres
4.2.2- La date limite de validité des offres
4.2.3- La date limite de dépôt des offres
4.2.4- La date de l’ordre de service
4.3- LES MODES D’ACTUALISATION
4.4- LA NON ‘’ FACTURABILITE ’’
4.5- CONCLUSION
4.6- EXEMPLES D’APPLICATION
5- REVISION DES PRIX
5.1- DEFINITION
5.2- CONDITIONS
5.3- LE MODE FACTURATION
5.4- LES DATES ESSENTIELLES DE LA REVISION DES PRIX
5.4.1- Diagrammes des dates
5.5- NON REVISION DES AVANCES
5.6- FORMULE DE REVISION
5.6.1- Eléments constitutifs de la formule
5.6.2- Etablissement d’une formule de révision
P20 5.6.3- Forme générale de la formule de révision
6- CHOIX DE L’INDICE SALAIRE POUR LES MARCHES TOUS CORPS D’ETAT
6.1- EXEMPLE NUMERIQUE
7- REVISION DU PRIX D’UN MARCHE
7.1- 1ère FORME
7.2- 2ème FORME
7.3- 1er CAS : HAUSSE DES SALAIRES INFERIEUR OU EGAL A 5%
7.4- 2ème CAS : HAUSSE DES SALAIRES SUPERIEUR A 5%
7.5- 3ème CAS : BAISSE DES SALAIRES
8- LES INDICES
8.1- COEFFICIENT DE RACCORDEMENT
8.2- LES INDICES ETRANGERS
9- EXEMPLES PRATIQUES
9.1- CAS DE REVISION
9.2- CAS D’UNE ACTUALISATION SUIVIE D’UNE REVISION
9.3- QUAND ET COMMENT DOIT-ON UTILISER LES COEFFICIENTS DE
RACCORDEMENTS ?
9.4- EXEMPLE PRATIQUE DE REVISION AVEC COEFFICIENTS DE
RACCORDEMENTS
9.5- EXEMPLE PRATIQUE D’ACTUALISATION SUIVIE D’UNE REVISION
AVEC UTILISATION DES COEFFICIENTS DE RACCORDEMENTS
9.6- APPLICATION
10- ANNEXES
Annexe 1- Corrigé de l’application paragraphe 9.6.
Annexe 2- Extraits du décret Présidentiel n°02-250 du 24 Juillet 2002
portant réglementation des marchés publics
11- BIBLIOGRAPHIE
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Bonjour, je n'arrive pas à télécharger le livre pouvez vous me le transmettre sur mon adresse email. je vous remercie par avance.
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